Permis de construire Travaux terminés

02535719P0002

Nouvelle construction

Maisons-Du-Bois-Lievremont / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 8 LA CLOISON ET LES SAUGES MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT 25650

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.375 m²

Surface démolie

142 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

26/06/2019

Décision

26/06/2019

Début chantier

17/03/2020

Fin travaux

29/11/2022

Localisation

Commune: Maisons-Du-Bois-Lievremont (25357)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25650
Adresse: 8 LA CLOISON ET LES SAUGES MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT 25650

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 142 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 71 m²
Agricole démoli: 71 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	71 m²	790 m²	71 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	71 m²	585 m²	71 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA BRUNE LA MARE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 376
Parcelle 2: ZM 34
Parcelle 3: ZM 35

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA BRUNE LA MARE

SIREN 778320655

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN LOUIS GUINCHARD

Administrateur - né(e) en 1953

JULIEN DELACROIX

Administrateur - né(e) en 1992

MICKAEL PATOZ

Président du conseil d'administration - né(e) en 1982

ALEXANDRE GUINCHARD

Vice-Président - né(e) en 1980

Société liée

ADEXIAM

SIREN 533483715

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE MICHEL RAYMOND TODESCHINI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Société liée

GAEC DES GRANGES LACROIX

SIREN 838884138

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-MARIE GERMAINE ROLAND (COURVOISIER)

Gérant - né(e) en 1966

ARNAUD ROLAND

Gérant - né(e) en 1996

Administrateur

GAEC DU SEQUOIA

SIREN 353548282

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIEN MARIE GERARD HENRIET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

FLORENT HENRIET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

JEAN-MARIE HENRIET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

SERAPHIN HENRIET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Administrateur

GAEC HENRIET DES ECLASONS

SIREN 400590204

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CARL ALIX JANINE HENRIET

Gérant - né(e) en 2005

FREDERIC JEAN ROBERT HENRIET

Gérant - né(e) en 1972

VINCENT HENRIET

Gérant - né(e) en 1970

Administrateur

GAEC MARGUET

SIREN 750931792

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-LISE MARGUET (DUMONT)

Gérant - né(e) en 1965

MARTIAL LOUIS ABEL MARGUET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

XAVIER THIERRY BRICE MARGUET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

Société liée

GENERATION AUDIT EXPERTISE (FAR-FC)

SIREN 402824536

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN SARRON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

Administrateur

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUINCHARD CHABOD (GAEC)

SIREN 409806098

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE GUINCHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

JEAN-YVES CHABOD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Administrateur

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA CHARRIERE

SIREN 441743531

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIEN POURCHET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

MAGALIE VALERIE EMMANUELLE POURCHET (DHOTE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Lieu-dit terrain: LA CLOISON ET LES SAUGES
Localité terrain: MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT
Commune source: 25357
SIREN demandeur: 778320655
SIRET demandeur: 77832065500021
Code APE demandeur: 10.51C
Localité demandeur: MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT
Code postal demandeur: 25650
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 26/06/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 17/03/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 29/11/2022
Type de service public: Non rempli

Maisons-Du-Bois-Lievremont, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²