Permis de construire Autorisé

03156713Z0002

Non renseigné

Vallesvilles / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse RTE DE LANTA LE VILLAGE VALLESVILLES 31570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

13.393 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

05/09/2013

Décision

05/09/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vallesvilles (31567)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31570
Adresse: RTE DE LANTA LE VILLAGE VALLESVILLES 31570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZI 110

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE LANTA
Lieu-dit terrain: LE VILLAGE
Localité terrain: VALLESVILLES
Commune source: 31567
Localité demandeur: VALLESVILLES
Code postal demandeur: 31570
Prise en compte autorisation: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 05/09/2013

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Permis de construire Décision du 09/07/2013