Permis d amenager Travaux terminés

07640122L0002

Non renseigné

Arelaune En Seine / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse RUE DE LA LIBERATION LA MAILLERAYE SUR SEINE ARELAUNE EN SEINE 76940

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.408 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

31/01/2023

Décision

31/01/2023

Début chantier

31/01/2023

Fin travaux

09/02/2023

Localisation

Commune: Arelaune En Seine (76401)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76940
Adresse: RUE DE LA LIBERATION LA MAILLERAYE SUR SEINE ARELAUNE EN SEINE 76940

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AC 217

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA LIBERATION
Lieu-dit terrain: LA MAILLERAYE SUR SEINE
Localité terrain: ARELAUNE EN SEINE
Commune source: 76401
Prise en compte autorisation: 2023-01
Prise en compte ouverture chantier: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 31/01/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 31/01/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 09/02/2023

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/01/2023