Permis de construire Travaux terminés

02165520M0002

Transformation avec extension de surface

Vanvey / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RTE DEPARTEMENTALE 928 VANVEY 21400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

472 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.687 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/06/2020

Décision

15/06/2020

Début chantier

15/09/2020

Fin travaux

04/05/2022

Localisation

Commune: Vanvey (21655)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21400
Adresse: RTE DEPARTEMENTALE 928 VANVEY 21400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.188 m²	236 m²	374 m²	374 m²
Commerce	0 m²	236 m²	0 m²	374 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZE 160
Parcelle 2: ZE 158

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DEPARTEMENTALE 928
Localité terrain: VANVEY
Commune source: 21655
Localité demandeur: VANVEY
Code postal demandeur: 21400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Prise en compte ouverture chantier: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 15/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 04/05/2022
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/08/2020