Permis de construire Autorisé

08923914T0016

Nouvelle construction

Malay-Le-Grand / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES GREVES MALAY-LE-GRAND 89100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.280 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.426 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

20/01/2015

Décision

20/01/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Malay-Le-Grand (89239)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89100
Adresse: LES GREVES MALAY-LE-GRAND 89100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.640 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.640 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BJ METHANE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: Z 981
Parcelle 2: Z 982
Parcelle 3: Z 1054

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BJ METHANE (BJ METHANE)

SIREN 793506775

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC BONNET

Directeur Général - né(e) en 1977

Société liée

922011523

SIREN 922011523

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES GREVES
Localité terrain: MALAY-LE-GRAND
Commune source: 89239
SIREN demandeur: 793506775
SIRET demandeur: 79350677500014
Code APE demandeur: 35.21Z
Localité demandeur: VOISINES
Code postal demandeur: 89260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 20/01/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 74 m²