Permis de construire Travaux terminés

02104019M0002

Extension de surface sans transformation

Avosnes / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE PATAUD AVOSNES 21350

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

152 m²

Surface démolie

25 m²

Surface du terrain

1.787 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

12/03/2020

Décision

12/03/2020

Début chantier

30/11/2020

Fin travaux

21/10/2022

Localisation

Commune: Avosnes (21040)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21350
Adresse: RUE DE PATAUD AVOSNES 21350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 25 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 25 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	131 m²	152 m²	25 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA GRANGE DES BOUCHOTS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 133
Parcelle 2: B 132
Parcelle 3: B 131

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA GRANGE DES BOUCHOTS

SIREN 819449786

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND GERARD CONSTANT GUILLOT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

GERARD MAURICE GUILLOT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

MAXENCE ELISA MARTHE GUILLOT (DELAVAU)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949

DOMINIQUE DANIEL MARCHAL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE PATAUD
Localité terrain: AVOSNES
Commune source: 21040
SIREN demandeur: 819449786
SIRET demandeur: 81944978600014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AVOSNES
Code postal demandeur: 21350
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-03
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 12/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 30/11/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 21/10/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 1 Surface : 21 m²