Permis de construire Travaux terminés

07131625S0001

Nouvelle construction

Montmelard / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 330 RTE DE SAINT CYR MONTMELARD 71520

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

108 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.120 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/03/2025

Autorisation

08/03/2025

Décision

08/03/2025

Début chantier

25/03/2025

Fin travaux

09/12/2025

Localisation

Commune: Montmelard (71316)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71520
Adresse: 330 RTE DE SAINT CYR MONTMELARD 71520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Autre résidence

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	108 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AN 170

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 330
Voie terrain: RTE DE SAINT CYR
Localité terrain: MONTMELARD
Commune source: 71316
Localité demandeur: LIMONEST
Code postal demandeur: 69760
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-03
Prise en compte ouverture chantier: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 25/03/2025
Date réelle d’autorisation: 08/03/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 25/03/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 09/12/2025
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

26/01/2026

07131625S0009

Montmelard, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 20 m²

Permis de construire

15/05/2025

07131625S0003

Montmelard, Saône-et-Loire

Montmelard, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²