Permis de construire Chantier commencé

02504223R0002

Transformation avec extension de surface

Le Barboux / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 29 RTE DE LA PARTIE DE BISE PARTIE DE BISE LE BARBOUX 25210

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

222 m²

Surface démolie

11 m²

Surface du terrain

16.467 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

18/07/2023

Décision

18/07/2023

Début chantier

01/10/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Barboux (25042)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25210
Adresse: 29 RTE DE LA PARTIE DE BISE PARTIE DE BISE LE BARBOUX 25210

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 11 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 11 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	247 m²	222 m²	11 m²	236 m²	236 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 4
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MN2A
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 35
Parcelle 2: A 686
Parcelle 3: A 688

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MN2A

SIREN 919544080

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMELIE MARIE YOHAN ROUSSET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

ANTHONY BERNARD ANDRE TAILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

MICHEL ROBERT DANIEL TAILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

NATHALIE JEANNE NOELLE TAILLARD (BILLOD)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 29
Voie terrain: RTE DE LA PARTIE DE BISE
Lieu-dit terrain: PARTIE DE BISE
Localité terrain: LE BARBOUX
Commune source: 25042
SIREN demandeur: 919544080
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LE BARBOUX
Code postal demandeur: 25210
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-07
Prise en compte ouverture chantier: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 18/07/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Garage

Le Barboux, Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²