Permis de construire Autorisé

08627621E0001

Non renseigné

Usson-Du-Poitou / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 13 RUE DU BAC USSON-DU-POITOU 86350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

04/04/2021

Décision

04/04/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Usson-Du-Poitou (86276)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86350
Adresse: 13 RUE DU BAC USSON-DU-POITOU 86350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: CP 204
Parcelle 2: CP 205

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: RUE DU BAC
Localité terrain: USSON-DU-POITOU
Commune source: 86276
Localité demandeur: SAINT-GERMAIN-EN-LAYE FOURQ.
Code postal demandeur: 78112
Prise en compte autorisation: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 202105
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 04/04/2021

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