Permis de construire Travaux terminés

02106520B0001

Nouvelle construction

Bessey-En-Chaume / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse ROUTE DE BEAUNE BESSEY-EN-CHAUME 21360

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.096 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.950 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

27/07/2020

Décision

27/07/2020

Début chantier

16/11/2020

Fin travaux

01/08/2021

Localisation

Commune: Bessey-En-Chaume (21065)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21360
Adresse: ROUTE DE BEAUNE BESSEY-EN-CHAUME 21360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.427 m²	2.048 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.427 m²	2.048 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZD 9

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE BEAUNE
Localité terrain: BESSEY-EN-CHAUME
Commune source: 21065
Localité demandeur: BESSEY-EN-CHAUME
Code postal demandeur: 21360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Prise en compte ouverture chantier: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 27/07/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 16/11/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 01/08/2021
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 46 m²