Permis de construire Travaux terminés

04527323J0017

Nouvelle construction

Saint-Denis-De-L'hotel / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse 12 RUE DU CLOS D'OR SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL 45550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

390 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.588 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

20/10/2023

Décision

20/10/2023

Début chantier

04/07/2024

Fin travaux

01/09/2025

Localisation

Commune: Saint-Denis-De-L'hotel (45273)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45550
Adresse: 12 RUE DU CLOS D'OR SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL 45550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	148 m²	390 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	148 m²	390 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AN 980

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL

SIREN 214502734

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DU CLOS D'OR
Localité terrain: SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
Commune source: 45273
SIREN demandeur: 214502734
SIRET demandeur: 21450273400012
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
Code postal demandeur: 45550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 20/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 04/07/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2025
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 28/10/2023