Permis de construire Annulé

06014321T0036

Nouvelle construction

Chaumont-En-Vexin / Oise / Hauts-de-France

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Adresse RUE DE L'OSIER CHAUMONT-EN-VEXIN 60240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

418 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.476 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

15/03/2022

Décision

15/03/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chaumont-En-Vexin (60143)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60240
Adresse: RUE DE L'OSIER CHAUMONT-EN-VEXIN 60240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	418 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	314 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ADAM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZI 166

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L'OSIER
Localité terrain: CHAUMONT-EN-VEXIN
Commune source: 60143
SIREN demandeur: 831117247
SIRET demandeur: 83111724700021
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FRESNEAUX-MONTCHEVREUIL
Code postal demandeur: 60240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 15/03/2022
Type de service public: Non rempli

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