Permis de construire Travaux terminés

02505617B0256

Nouvelle construction

Besancon / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 24 RUE DU DOCTEUR MOURAS BESANCON 25000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.430 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.962 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

12/07/2018

Décision

12/07/2018

Début chantier

05/12/2018

Fin travaux

07/04/2021

Localisation

Commune: Besancon (25056)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25000
Adresse: 24 RUE DU DOCTEUR MOURAS BESANCON 25000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.430 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 42
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 42
Démolis: 0
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 17
3 pièces créés: 16
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BESANCON MOURAS 2018
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: EH 246

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BESANCON MOURAS 2018

SIREN 843193756

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

842537805

SIREN 842537805

Autre

EURL M D V

SIREN 422107755

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIELLE CHRISTINE DEVILLERS

Gérant - né(e) en 1963

MICHEL JEAN ALFRED DEVILLERS

Gérant - né(e) en 1938

Autre

FLEVIN-TOB

SIREN 513175752

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORIAN BOTTI

Gérant - né(e) en 1986

KEVIN BOTTI

Gérant - né(e) en 1989

THIERRY BOTTI

Gérant - né(e) en 1959

Autre

INVESTALP (SARL INVESTALP)

SIREN 491400230

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK VINCENT

Gérant - né(e) en 1967

Autre

RAINANS INVESTISSEMENTS

SIREN 378819007

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIELLE CHRISTINE DEVILLERS

Directeur Général - né(e) en 1963

MICHEL DEVILLERS

Président de SAS - né(e) en 1938

Commissaire aux comptes titulaire

LDS AUDIT

SIREN 433127297

Autre

SOCIETE GENERALE D'ETUDES ET DE REALISATIONS IMMOBILIERES (SAS SOGERIM)

SIREN 479162117

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

INVESTALP (SARL INVESTALP)

SIREN 491400230

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: RUE DU DOCTEUR MOURAS
Localité terrain: BESANCON
Commune source: 25056
SIREN demandeur: 843193756
SIRET demandeur: 84319375600015
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69003
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 12/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 05/12/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 07/04/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 42
Type d’annexe: Pas d’annexe

Besancon, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 9 Surface : 528 m²