Permis de construire Travaux terminés

08943712U0007

Nouvelle construction

Venouse / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 11 RUE DE ROUVRAY VENOUSE 89230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.620 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/06/2015

Autorisation

22/02/2013

Décision

22/02/2013

Début chantier

05/12/2013

Fin travaux

18/06/2015

Localisation

Commune: Venouse (89437)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89230
Adresse: 11 RUE DE ROUVRAY VENOUSE 89230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.810 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.810 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC ERFORT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AB 210
Parcelle 2: AB 191
Parcelle 3: AB 163

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC ERFORT

SIREN 332265073

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOEL LAURENT ERFORT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

YVES ERFORT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RUE DE ROUVRAY
Localité terrain: VENOUSE
Commune source: 89437
SIREN demandeur: 332265073
SIRET demandeur: 33226507300012
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: VENOUSE
Code postal demandeur: 89230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 18/06/2015
Date réelle d’autorisation: 22/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 05/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 18/06/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/01/2013

08943712U0008

Venouse, Yonne

Venouse, Yonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²