Permis de construire Chantier commencé

02531812P0045

Nouvelle construction

Jougne / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 68 RUE DES FORGES LA FERRIERES SOUS JOUGNE JOUGNE 25370

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

62 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

21/02/2013

Décision

21/02/2013

Début chantier

28/02/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Jougne (25318)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25370
Adresse: 68 RUE DES FORGES LA FERRIERES SOUS JOUGNE JOUGNE 25370

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	234 m²	62 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA GRANGE DESSOUS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AI 76

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA GRANGE DESSOUS

SIREN 789489085

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE MOREL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

ELISE MOREL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

GABRIEL AUTHIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1942

PHILIPPE MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

VALERIE MOREL (AUTHIER)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 68
Voie terrain: RUE DES FORGES
Lieu-dit terrain: LA FERRIERES SOUS JOUGNE
Localité terrain: JOUGNE
Commune source: 25318
SIREN demandeur: 789489085
SIRET demandeur: 78948908500017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DOUBS
Code postal demandeur: 25300
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 21/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 28/02/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 19/07/2013

02531812P0053

Jougne, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 27 Surface : 1.899 m²

Permis de construire Décision du 14/06/2013

02531812P0054

Jougne, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 9 Surface : 633 m²

Permis de construire Décision du 28/05/2013

02531812P0052

Jougne, Doubs

Jougne, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 145 m²