Permis d amenager Travaux terminés

01438921D0001

Non renseigné

Maisoncelles-Pelvey / Calvados / Normandie

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Adresse LE HAMEAU BLIN MAISONCELLES-PELVEY 14310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

6.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

27/12/2021

Décision

27/12/2021

Début chantier

27/02/2022

Fin travaux

29/07/2022

Localisation

Commune: Maisoncelles-Pelvey (14389)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14310
Adresse: LE HAMEAU BLIN MAISONCELLES-PELVEY 14310

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TERRE D'AVENIR
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZC 92

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TERRE D'AVENIR

SIREN 490594678

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE RENE ALFRED RIGAULT

Directeur Général - né(e) en 1962

JEAN-LOUIS HENRI ROBERT BELLEVILLE

Président de SAS - né(e) en 1952

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE HAMEAU BLIN
Localité terrain: MAISONCELLES-PELVEY
Commune source: 14389
SIREN demandeur: 490594678
SIRET demandeur: 49059467800024
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: MONFREVILLE
Code postal demandeur: 14230
Prise en compte autorisation: 2021-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 27/12/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 27/02/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 29/07/2022

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