Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
02513717C0001
Nouvelle construction
Adresse
AUX RONCES AUX RONCES CHAUDEFONTAINE 25640
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
150 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
121.200 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
02/06/2017
Décision
02/06/2017
Début chantier
12/06/2017
Fin travaux
20/04/2018
Localisation
- Commune
- Chaudefontaine (25137)
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 25640
- Adresse
- AUX RONCES AUX RONCES CHAUDEFONTAINE 25640
Carte
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.
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Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 1.345 m2 | 75 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 1.345 m2 | 75 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- ZD 27
- Parcelle 2
- ZD 28
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- AUX RONCES
- Lieu-dit terrain
- AUX RONCES
- Localité terrain
- CHAUDEFONTAINE
- Commune source
- 25137
- Localité demandeur
- CHAUDEFONTAINE
- Code postal demandeur
- 25640
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2017-07
- Prise en compte ouverture chantier
- 2017-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2018-06
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 02/06/2017
- Date réelle d’ouverture chantier
- 12/06/2017
- Date réelle d’achèvement travaux
- 20/04/2018
- Type de service public
- Non rempli
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