Permis de construire Travaux terminés

02102123D0004

Nouvelle construction

Arc-Sur-Tille / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ZONE ARTISANALE ARC-SUR-TILLE 21560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

194 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.815 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

24/05/2023

Décision

24/05/2023

Début chantier

03/11/2023

Fin travaux

16/03/2026

Localisation

Commune: Arc-Sur-Tille (21021)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21560
Adresse: ZONE ARTISANALE ARC-SUR-TILLE 21560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	194 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE ENTZ
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AL 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE ENTZ

SIREN 332525468

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL MARC ALEXANDRE ENTZ

Gérant - né(e) en 1960

PASCAL MARC-ALEXANDRE ENTZ

Gérant - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE ARTISANALE
Localité terrain: ARC-SUR-TILLE
Commune source: 21021
SIREN demandeur: 332525468
SIRET demandeur: 33252546800036
Code APE demandeur: 45.11Z
Localité demandeur: ARC SUR TILLE
Code postal demandeur: 21560
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-05
Prise en compte ouverture chantier: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 24/05/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 03/11/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 16/03/2026
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/12/2023