Permis de construire Travaux terminés

08213121N0003

Extension de surface sans transformation

Montpezat De Quercy / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse 380 CH DES HEBRARDS LIEU-DIT HEBRARD MONTPEZAT DE QUERCY 82270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

384 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

57.600 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

05/07/2021

Décision

05/07/2021

Début chantier

05/07/2021

Fin travaux

27/07/2021

Localisation

Commune: Montpezat De Quercy (82131)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82270
Adresse: 380 CH DES HEBRARDS LIEU-DIT HEBRARD MONTPEZAT DE QUERCY 82270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	767 m²	384 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	767 m²	384 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZX 107
Parcelle 2: ZX 99
Parcelle 3: ZX 74

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 380
Voie terrain: CH DES HEBRARDS
Lieu-dit terrain: LIEU-DIT HEBRARD
Localité terrain: MONTPEZAT DE QUERCY
Commune source: 82131
Localité demandeur: MONTALZAT
Code postal demandeur: 82270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-08
Prise en compte ouverture chantier: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 05/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 05/07/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 27/07/2021
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 01/12/2021