Permis de construire Travaux terminés

02154020R0008

Nouvelle construction

Saint-Apollinaire / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse ECOPARC DIJON BOURGOGNE SAINT-APOLLINAIRE 21850

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

92 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

18/12/2020

Décision

18/12/2020

Début chantier

13/09/2021

Fin travaux

09/10/2023

Localisation

Commune: Saint-Apollinaire (21540)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21850
Adresse: ECOPARC DIJON BOURGOGNE SAINT-APOLLINAIRE 21850

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	92 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EURO-INFORMATION EUROPEENNE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZM 167

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EURO-INFORMATION EUROPEENNE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION (EURO INFORMATION)

SIREN 312730674

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANTZ RUBLE

Président de SAS - né(e) en 1956

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ECOPARC DIJON BOURGOGNE
Localité terrain: SAINT-APOLLINAIRE
Commune source: 21540
SIREN demandeur: 312730674
SIRET demandeur: 31273067400016
Code APE demandeur: 62.03Z
Localité demandeur: STRASBOURG
Code postal demandeur: 67000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 18/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 13/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 09/10/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Logements : 1 Surface : 128 m²