Permis de construire Travaux terminés

03930014K0028

Nouvelle construction

Lons Le Saunier / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 25 RUE PIERRE ET MARIE CURIE LONS LE SAUNIER 39000

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.740 m²

Surface démolie

1.868 m²

Surface du terrain

2.322 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/05/2016

Autorisation

06/01/2015

Décision

06/01/2015

Début chantier

06/06/2015

Fin travaux

10/05/2016

Localisation

Commune: Lons Le Saunier (39300)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39000
Adresse: 25 RUE PIERRE ET MARIE CURIE LONS LE SAUNIER 39000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.868 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 934 m²
Commerce démoli: 934 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	934 m²	900 m²	934 m²
Commerce	934 m²	840 m²	934 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LONS CURIE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AV 14

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LONS CURIE

SIREN 809312267

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALBERIC XAVIER DOMINIQUE BIENVENU

Gérant - né(e) en 1970

JEAN-MARC ALBERT PATRIARCA

Gérant - né(e) en 1948

NORBERT SIBERT

Gérant - né(e) en 1971

Autre

805095700

SIREN 805095700

Autre

BANJI

SIREN 495160541

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

510384258

SIREN 510384258

Directeur Général

752931675

SIREN 752931675

Directeur général délégué

HLP INVEST

SIREN 834253072

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE BIENVENU

Gérant - né(e) en 1971

Autre

SEMAYORK

SIREN 802518845

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

510384258

SIREN 510384258

Directeur Général

752931675

SIREN 752931675

Directeur général délégué

HLP INVEST

SIREN 834253072

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 25
Voie terrain: RUE PIERRE ET MARIE CURIE
Localité terrain: LONS LE SAUNIER
Commune source: 39300
SIREN demandeur: 809312267
SIRET demandeur: 80931226700010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHASSIEU
Code postal demandeur: 69680
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 10/05/2016
Date réelle d’autorisation: 06/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 06/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 10/05/2016
Type de service public: Non rempli

Lons-Le-Saunier, Jura

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 197 m²