Permis d amenager Autorisé

03109422W0004

Non renseigné

Buzet-Sur-Tarn / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 8 RUE DES ECOLES BUZET-SUR-TARN 31660

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.730 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

29/11/2022

Décision

29/11/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Buzet-Sur-Tarn (31094)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31660
Adresse: 8 RUE DES ECOLES BUZET-SUR-TARN 31660

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: C 26
Parcelle 2: C 1461

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RUE DES ECOLES
Localité terrain: BUZET-SUR-TARN
Commune source: 31094
Localité demandeur: BUZET SUR TARN
Code postal demandeur: 31660
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 29/11/2022

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