Permis d amenager Travaux terminés

01227023G0004

Non renseigné

Severac D'aveyron / Aveyron / Occitanie

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Adresse SEVERAC D'AVEYRON ROUMAGNAC SEVERAC D'AVEYRON 12150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

31.516 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/06/2025

Autorisation

22/02/2024

Décision

22/02/2024

Début chantier

22/07/2024

Fin travaux

23/06/2025

Localisation

Commune: Severac D'aveyron (12270)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12150
Adresse: SEVERAC D'AVEYRON ROUMAGNAC SEVERAC D'AVEYRON 12150

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC DES CAUSSES A L'AUBRAC
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: VI 39
Parcelle 2: VI 92

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC DES CAUSSES A L'AUBRAC

SIREN 200068484

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: SEVERAC D'AVEYRON
Lieu-dit terrain: ROUMAGNAC
Localité terrain: SEVERAC D'AVEYRON
Commune source: 12270
SIREN demandeur: 200068484
SIRET demandeur: 20006848400019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: PALMAS D'AVEYRON
Code postal demandeur: 12310
Prise en compte autorisation: 2024-02
Prise en compte ouverture chantier: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 23/06/2025
Date réelle d’autorisation: 22/02/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 22/07/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 23/06/2025

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/03/2024