Permis de construire Autorisé

01227023G0005

Non renseigné

Severac D'aveyron / Aveyron / Occitanie

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Adresse LE PLA RECOULES-PREVINQUIERES SEVERAC D'AVEYRON 12150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

21.444 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

03/07/2024

Décision

03/07/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Severac D'aveyron (12270)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12150
Adresse: LE PLA RECOULES-PREVINQUIERES SEVERAC D'AVEYRON 12150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOTHO
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZE 7

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOTHO

SIREN 539500546

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL RAYMOND MOISAN

Gérant - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PLA
Lieu-dit terrain: RECOULES-PREVINQUIERES
Localité terrain: SEVERAC D'AVEYRON
Commune source: 12270
SIREN demandeur: 539500546
SIRET demandeur: 53950054600020
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: SEVERAC D'AVEYRON
Code postal demandeur: 12150
Prise en compte autorisation: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 03/07/2024

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/03/2024