Permis de construire Chantier commencé

00101422H0005

Nouvelle construction

Arbent / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 10C RUE DE TRUCHEBANATTE ARBENT 01100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.052 m²

Surface démolie

963 m²

Surface du terrain

3.905 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/03/2023

Autorisation

01/04/2022

Décision

01/04/2022

Début chantier

01/03/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arbent (01014)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01100
Adresse: 10C RUE DE TRUCHEBANATTE ARBENT 01100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 963 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 963 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	963 m²	1.052 m²	963 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PB IMMO
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AI 259
Parcelle 2: AI 255
Parcelle 3: AI 251

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PB IMMO

SIREN 479120685

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARYVONNE CLAUDE BRETONNIERE (AUFFRET)

Gérant - né(e) en 1959

PATRICK EDMOND ANDRE BRETONNIERE

Gérant - né(e) en 1947

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 10C RUE DE TRUCHEBANATTE
Localité terrain: ARBENT
Commune source: 01014
SIREN demandeur: 479120685
SIRET demandeur: 47912068500017
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: MONT SUR MONNET
Code postal demandeur: 39300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/03/2023
Date réelle d’autorisation: 01/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2023
Type de service public: Non rempli

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