Permis de construire Chantier commencé

08312617C0010

Nouvelle construction

La Seyne-Sur-Mer / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ZONE PORTUAIRE DE BREGAILL LA SEYNE-SUR-MER 83500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

311 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

155.145 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

18/04/2017

Décision

18/04/2017

Début chantier

15/09/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Seyne-Sur-Mer (83126)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83500
Adresse: ZONE PORTUAIRE DE BREGAILL LA SEYNE-SUR-MER 83500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	18.490 m²	311 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	18.490 m²	81 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BX 30
Parcelle 2: BX 28
Parcelle 3: BX 27

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE PORTUAIRE DE BREGAILL
Localité terrain: LA SEYNE-SUR-MER
Commune source: 83126
Localité demandeur: TOULON
Code postal demandeur: 83100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2018-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 18/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2018
Type de service public: Transport

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Permis de construire Décision du 01/12/2017