Logements créés
Non renseigné
Permis de demolir
Autorisé
07651915D0001
Non renseigné
Adresse
2240 RUE DES HUGUENOTS ECAQUELON RAINFREVILLE 76730
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
17/04/2015
Décision
17/04/2015
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Rainfreville (76519)
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- 76730
- Adresse
- 2240 RUE DES HUGUENOTS ECAQUELON RAINFREVILLE 76730
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- AB 5
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 2240
- Voie terrain
- RUE DES HUGUENOTS
- Lieu-dit terrain
- ECAQUELON
- Localité terrain
- RAINFREVILLE
- Commune source
- 76519
- Localité demandeur
- RAINFREVILLE
- Code postal demandeur
- 76730
- Prise en compte autorisation
- 2015-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 201504
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 17/04/2015
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