Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
02542814M0004
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
35 RUE GRANDE RUE NOMMAY 25600
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
15/04/2015
Autorisation
03/02/2015
Décision
03/02/2015
Début chantier
15/04/2015
Fin travaux
16/04/2015
Localisation
- Commune
- Nommay (25428)
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 25600
- Adresse
- 35 RUE GRANDE RUE NOMMAY 25600
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Entrepôt
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 74 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 74 m2 | 74 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 74 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2014
- Parcelle 1
- AB 70
- Parcelle 2
- AB 216
- Parcelle 3
- AB 213
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 35
- Voie terrain
- RUE GRANDE RUE
- Localité terrain
- NOMMAY
- Commune source
- 25428
- Localité demandeur
- NOMMAY
- Code postal demandeur
- 25600
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2015-02
- Prise en compte ouverture chantier
- 2015-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2015-10
- Date réelle de dépôt
- 15/04/2015
- Date réelle d’autorisation
- 03/02/2015
- Date réelle d’ouverture chantier
- 15/04/2015
- Date réelle d’achèvement travaux
- 16/04/2015
- Type de locaux transformés
- Exploitation agricole ou forestière
- Type de service public
- Non rempli
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Declaration prealable
02542824A0027
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Logements : 1
Surface : 0 m2