Permis de construire Autorisé

07642923O0003

Non renseigné

Le Mesnil-Esnard / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 32BIS ROUTE DE PARIS LE MESNIL-ESNARD 76240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

540 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

14/11/2023

Décision

14/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Mesnil-Esnard (76429)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76240
Adresse: 32BIS ROUTE DE PARIS LE MESNIL-ESNARD 76240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PRESTIGE IMMOBILIERS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A1 1

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PRESTIGE IMMOBILIERS (PRESTIGE IMMOBILIERS)

SIREN 838364867

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SERDAR DOGANAY

Directeur Général - né(e) en 1979

HAMED AZIZIAN BABERY

Président de SAS - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 32BIS
Voie terrain: ROUTE DE PARIS
Localité terrain: LE MESNIL-ESNARD
Commune source: 76429
SIREN demandeur: 838364867
SIRET demandeur: 83836486700013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BELBEUF
Code postal demandeur: 76240
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 202311
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 14/11/2023

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Mis à jour ce mois-ci 12/02/2024