Permis de construire Travaux terminés

02509214C0001

Nouvelle construction

La Breteniere / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LA CHAILLE LA BRETENIERE 25640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.414 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

56.460 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

29/09/2014

Décision

29/09/2014

Début chantier

10/10/2014

Fin travaux

15/12/2014

Localisation

Commune: La Breteniere (25092)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25640
Adresse: LA CHAILLE LA BRETENIERE 25640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.500 m²	1.207 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.500 m²	1.207 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZB 8
Parcelle 2: ZB 7

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA CHAILLE
Localité terrain: LA BRETENIERE
Commune source: 25092
Localité demandeur: LA BRETENIERE
Code postal demandeur: 25640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 29/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 10/10/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 2.047 m²