Permis de construire Autorisé

03301322Z0042

Nouvelle construction

Artigues-Pres-Bordeaux / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 1 ALLEE DU PARC ARTIGUES-PRES-BORDEAUX 33370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

27 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.699 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

01/12/2022

Décision

01/12/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Artigues-Pres-Bordeaux (33013)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33370
Adresse: 1 ALLEE DU PARC ARTIGUES-PRES-BORDEAUX 33370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	27 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	27 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BORDEAUX METROPOLE
Code juridique demandeur: 7344
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: BC 2
Parcelle 2: BC 6

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: ALLEE DU PARC
Localité terrain: ARTIGUES-PRES-BORDEAUX
Commune source: 33013
SIREN demandeur: 243300316
SIRET demandeur: 24330031600011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BORDEAUX
Code postal demandeur: 33000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 01/12/2022
Type de service public: Culture et loisir

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Declaration prealable Décision du 21/06/2022