Permis de construire Chantier commencé

03120320F0013

Nouvelle construction

Frouzins / Haute-Garonne / Occitanie

Exporter PDF

Adresse RUE DU MIDI LA VACHE FROUZINS 31270

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

470 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.971 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/06/2021

Autorisation

12/10/2020

Décision

12/10/2020

Début chantier

20/06/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frouzins (31203)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31270
Adresse: RUE DU MIDI LA VACHE FROUZINS 31270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	235 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	235 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALIDONA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AY 333

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALIDONA

SIREN 798812657

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALIZEE ALEXANDRA SHARA COURBIERES

Autre - né(e) en 2002

SEDONA SAMANTHA ANAIS COURBIERES

Autre - né(e) en 2009

DAVID BERNARD COURBIERES

Gérant - né(e) en 1971

Autre

483665089

SIREN 483665089

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU MIDI
Lieu-dit terrain: LA VACHE
Localité terrain: FROUZINS
Commune source: 31203
SIREN demandeur: 798812657
SIRET demandeur: 79881265700012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SEYSSES
Code postal demandeur: 31600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 20/06/2021
Date réelle d’autorisation: 12/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/11/2020

03120320F0001

Frouzins, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/10/2020

Frouzins, Haute-Garonne

Frouzins, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 48 m²