Permis de construire Travaux terminés

00131313J0038

Nouvelle construction

Prevessin Moens / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 79 CHEMIN DU CLOS PREVESSIN MOENS 01280

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

247 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.932 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/08/2021

Autorisation

20/03/2014

Décision

20/03/2014

Début chantier

02/05/2014

Fin travaux

17/08/2021

Localisation

Commune: Prevessin Moens (01313)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01280
Adresse: 79 CHEMIN DU CLOS PREVESSIN MOENS 01280

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	189 m²	247 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BI 7

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Oui
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 79 CHEMIN DU CLOS
Localité terrain: PREVESSIN MOENS
Commune source: 01313
Localité demandeur: PREVESSIN MOENS
Code postal demandeur: 01280
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 17/08/2021
Date réelle d’autorisation: 20/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 17/08/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Plusieurs annexes

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Permis de construire

18/02/2014