Permis de construire Travaux terminés

02120120M0001

Nouvelle construction

Coulmier-Le-Sec / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse COULMIER-LE-SEC 21400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.080 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

27/07/2020

Décision

27/07/2020

Début chantier

18/05/2021

Fin travaux

20/10/2022

Localisation

Commune: Coulmier-Le-Sec (21201)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21400
Adresse: COULMIER-LE-SEC 21400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.436 m²	540 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.436 m²	540 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DES COMMELLES
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZH 71

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DES COMMELLES

SIREN 428859904

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC PHILIPPE LECHENET

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: COULMIER-LE-SEC
Commune source: 21201
SIREN demandeur: 428859904
SIRET demandeur: 42885990400016
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: COULMIER-LE-SEC
Code postal demandeur: 21400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 27/07/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 18/05/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 20/10/2022
Type de service public: Non rempli