Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
07130622M0012
Diminution de surface sans transformation
Adresse
STADE JEAN BOUVERI MONTCEAU LES MINES 71300
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
124 m2
Surface démolie
134 m2
Surface du terrain
61.250 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2022
Autorisation
14/11/2022
Décision
14/11/2022
Début chantier
21/11/2022
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Montceau Les Mines (71306)
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 71300
- Adresse
- STADE JEAN BOUVERI MONTCEAU LES MINES 71300
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 134 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 67 m2
- Service public démoli
- 67 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 4.481 m2 | 62 m2 | 67 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 4.481 m2 | 62 m2 | 67 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT
- Code juridique demandeur
- 5599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2022
- Parcelle 1
- AY 47
- Parcelle 2
- AY 69
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FABIEN PRETOT
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968
DOMINIQUE RENÉ JUILLOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1954
SEBASTIEN JEAN MARTIN
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1977
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- STADE JEAN BOUVERI
- Localité terrain
- MONTCEAU LES MINES
- Commune source
- 71306
- SIREN demandeur
- 878755594
- SIRET demandeur
- 87875559400016
- Code APE demandeur
- 71.12B
- Localité demandeur
- FRAGNES LA LOYERE
- Code postal demandeur
- 71530
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2022-11
- Prise en compte ouverture chantier
- 2022-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2022-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2022
- Date réelle d’autorisation
- 14/11/2022
- Date réelle d’ouverture chantier
- 21/11/2022
- Type de service public
- Culture et loisir
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