Permis de construire Travaux terminés

08400419C0026

Transformation sans extension ni diminution de surface

Aubignan / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 340 AVENUE MAJORAL JOUVE AUBIGNAN 84810

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.893 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

06/09/2019

Décision

06/09/2019

Début chantier

06/02/2020

Fin travaux

22/01/2021

Localisation

Commune: Aubignan (84004)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84810
Adresse: 340 AVENUE MAJORAL JOUVE AUBIGNAN 84810

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	316 m²	129 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	129 m²
Commerce	0 m²	0 m²	129 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AUBIGEST
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BB 145

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AUBIGEST

SIREN 534279732

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIE DUBAIL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

ANNIE ANDRILLAT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 340 AVENUE MAJORAL JOUVE
Localité terrain: AUBIGNAN
Commune source: 84004
SIREN demandeur: 534279732
SIRET demandeur: 53427973200018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON
Code postal demandeur: 84330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 06/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 06/02/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 22/01/2021
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 08/06/2020