Permis de construire Chantier commencé

03026317A0009

Nouvelle construction

St Hippolyte-Du-Fort / Gard / Occitanie

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Adresse 2 CHEMIN DU PAVILLON ST HIPPOLYTE-DU-FORT 30170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.336 m²

Surface démolie

2.625 m²

Surface du terrain

2.834 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

11/08/2017

Décision

11/08/2017

Début chantier

17/07/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: St Hippolyte-Du-Fort (30263)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30170
Adresse: 2 CHEMIN DU PAVILLON ST HIPPOLYTE-DU-FORT 30170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.625 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 2.625 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	2.625 m²	1.336 m²	2.625 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 14
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 14
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 14
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HABITAT DU GARD
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AW 428
Parcelle 2: AW 429
Parcelle 3: AW 430

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HABITAT DU GARD

SIREN 273000018

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN ANDRE LEBLOND

Administrateur - né(e) en 1961

CHRISTINE MAUD MALLEVAYS (REY)

Administrateur - né(e) en 1952

CLAIRE MICHELE ANNE LAPEYRONIE (FARRUGGIA)

Administrateur - né(e) en 1969

DENIS MARIE JULIEN BOUAD

Administrateur - né(e) en 1952

FREDERIQUE AIMEE IDA SAEZ

Administrateur - né(e) en 1941

JEAN-MARIE RENE JACKY BRIDIER

Administrateur - né(e) en 1969

JEAN-PIERRE MARCEL DENIS SECONDS

Administrateur - né(e) en 1952

JOSEPH FRANZE

Administrateur - né(e) en 1950

JULIEN RENE LOUIS PLANTIER

Administrateur - né(e) en 1986

LEKBIR SKIRI

Administrateur - né(e) en 1963

MALIK BENALI

Administrateur - né(e) en 1958

MARIE-LOUISE THERESE SABATIER (TERME)

Administrateur - né(e) en 1943

NATHALIE MARIE MARCELLE NURY (FAURE)

Administrateur - né(e) en 1964

NICOLAS FERRAN

Administrateur - né(e) en 1985

OLIVIER JEAN JOSEPH NICOLAS EHL

Administrateur - né(e) en 1959

PATRICK GABRIEL CHARLES DE GONZAGA

Administrateur - né(e) en 1959

PATRICK GILBERT FRANCOZ

Administrateur - né(e) en 1949

RADOUANE GAMMOUNE

Administrateur - né(e) en 1973

REGIS JEAN CAYROL

Administrateur - né(e) en 1951

SERGE FERNAND DE ALBERTIS

Administrateur - né(e) en 1951

Commissaire aux comptes titulaire

G.P.E. AUDIT ET CONSEIL

SIREN 332139757

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RAYMOND DEVARIEUX

Gérant - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: CHEMIN DU PAVILLON
Localité terrain: ST HIPPOLYTE-DU-FORT
Commune source: 30263
SIREN demandeur: 273000018
SIRET demandeur: 27300001800013
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: NIMES
Code postal demandeur: 30911
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 11/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 17/07/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 14
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Hippolyte-Du-Fort, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 140 m²