Permis de construire Autorisé

03026317A0012

Nouvelle construction

St Hippolyte-Du-Fort / Gard / Occitanie

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Adresse 27 ZAM DES TAPIS VERT ST HIPPOLYTE-DU-FORT 30170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

200 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.256 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

13/12/2017

Décision

13/12/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: St Hippolyte-Du-Fort (30263)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30170
Adresse: 27 ZAM DES TAPIS VERT ST HIPPOLYTE-DU-FORT 30170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	200 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LSMB
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AN 341

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LSMB

SIREN 831100136

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRIAN BENJAMIN DAUGAREIL

Autre - né(e) en 1986

MARJORIE CAMILLE LOUISE SOPHIE REBOUL

Autre - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 27
Voie terrain: ZAM DES TAPIS VERT
Localité terrain: ST HIPPOLYTE-DU-FORT
Commune source: 30263
SIREN demandeur: 831100136
SIRET demandeur: 83110013600017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ST HIPPOLYTE-DU-FORT
Code postal demandeur: 30170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 13/12/2017
Type de service public: Non rempli

Saint-Hippolyte-Du-Fort, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 140 m²