Permis d amenager Travaux terminés

07644621B0002

Non renseigné

Montigny / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse LA GRANDE BARRE DES FOSSEE MONTIGNY 76380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

36.934 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/03/2022

Décision

24/03/2022

Début chantier

01/12/2022

Fin travaux

20/07/2023

Localisation

Commune: Montigny (76446)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76380
Adresse: LA GRANDE BARRE DES FOSSEE MONTIGNY 76380

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AMEX
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AD 182
Parcelle 2: AD 171
Parcelle 3: AD 170

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AMEX

SIREN 422966465

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN DUGNOL

Gérant - né(e) en 1983

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA GRANDE BARRE DES FOSSEE
Localité terrain: MONTIGNY
Commune source: 76446
SIREN demandeur: 422966465
SIRET demandeur: 42296646500029
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: GRAND-COURONNE
Code postal demandeur: 76530
Prise en compte autorisation: 2022-04
Prise en compte ouverture chantier: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 24/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 20/07/2023

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