Permis de construire Chantier commencé

09404319W1004

Nouvelle construction

Le Kremlin-Bicetre / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 13-15 RUE DELESCLUZE LE KREMLIN-BICETRE 94270

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.148 m²

Surface démolie

941 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

19/02/2020

Décision

19/02/2020

Début chantier

06/11/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Kremlin-Bicetre (94043)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94270
Adresse: 13-15 RUE DELESCLUZE LE KREMLIN-BICETRE 94270

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 941 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 941 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.148 m²	0 m²	0 m²
Locaux	941 m²	0 m²	941 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 33
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 33
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 12
3 pièces créés: 15
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 11
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC LUC DESCHAMPS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: E 13

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13-15
Voie terrain: RUE DELESCLUZE
Localité terrain: LE KREMLIN-BICETRE
Commune source: 94043
SIREN demandeur: 347716276
SIRET demandeur: 34771627600014
Code APE demandeur: 47.76Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75017
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 19/02/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 06/11/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 33
Type d’annexe: Pas d’annexe

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