Permis de construire Autorisé

02503513C0008

Nouvelle construction

Les Auxons / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse GRAND BOIS LES AUXONS 25870

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.920 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.432 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

20/03/2014

Décision

20/03/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Auxons (25035)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25870
Adresse: GRAND BOIS LES AUXONS 25870

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	4.920 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LE SIGNAL/LES AUXONS
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AK 45
Parcelle 2: AK 47
Parcelle 3: AK 37

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LE SIGNAL/LES AUXONS

SIREN 812390565

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

ICADE PROMOTION

SIREN 784606576

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES-EMMANUEL KÜHNE

Directeur Général - né(e) en 1979

NICOLAS JOLY

Président de SAS - né(e) en 1982

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLON

Autre - né(e) en 1967

FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN

Autre - né(e) en 1973

SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)

Autre - né(e) en 1973

ITTO FADILA EL HARIRI

Président de SAS - né(e) en 1977

Associé indéfiniment responsable

SEDIA (SEDD)

SIREN 775665359

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT ROBERT FUSTER

Administrateur - né(e) en 1942

BERNARD CLAUDE PIERRE BLETTON

Directeur Général - né(e) en 1961

DOMINIQUE DANIEL CAMILLE MESNIER

Directeur général délégué - né(e) en 1970

CHRISTOPHE GUY FROPPIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1975

Administrateur

000000000

SIREN 000000000

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT CONSEIL EXPERTISE EN ABREGE ACE (ACE)

SIREN 309277275

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE MONIQUE CLAUDE MASSON

Directeur Général - né(e) en 1979

BENJAMIN NICOLAS JULIEN LEVREY

Directeur Général - né(e) en 1987

GERALDINE HUGUET

Directeur Général - né(e) en 1981

VANESSA LAURE CLAUDINE PATOIS CLERC (PATOIS)

Président de SAS - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes suppléant

BL AUDIT

SIREN 518875182

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER LINTZ

Gérant - né(e) en 1969

Administrateur

CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE

SIREN 384899399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE HENRI LEON PECCLET

Administrateur - né(e) en 1960

DOMINIQUE CHAUVIN

Administrateur - né(e) en 1961

ETIENNE NUSSBAUMER

Administrateur - né(e) en 1974

FLORENCE PILLOT (JOLY)

Administrateur - né(e) en 1970

FREDERIC LALLEMAND

Administrateur - né(e) en 1979

GERALDINE MARIE FRANCINE BLANDIN (RATAJCZAK)

Administrateur - né(e) en 1977

JEAN-LUC PAULIN

Administrateur - né(e) en 1963

MAGALY LOMBARD

Administrateur - né(e) en 1979

MATTHIEU SERMIER

Administrateur - né(e) en 1977

NATHALIE HUGUENY (CHERAMI)

Administrateur - né(e) en 1966

PHILIPPE BOUQUET

Administrateur - né(e) en 1962

STEPHANE LAMBERGER

Administrateur - né(e) en 1971

SYLVAIN MICHEL BRENEY

Administrateur - né(e) en 1966

SYLVIE GRAU

Administrateur - né(e) en 1965

THIERRY BRELOT

Administrateur - né(e) en 1961

VALERIE PERRIN (DARET)

Administrateur - né(e) en 1967

ERIC GEORGES DENIS MARTIN

Autre - né(e) en 1966

MATTHIEU BORAUD

Directeur Général - né(e) en 1971

SYLVAIN MARMIER

Président - né(e) en 1968

CHRISTINE GRILLET (TISSERAND)

Vice-Président - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: GRAND BOIS
Localité terrain: LES AUXONS
Commune source: 25035
SIREN demandeur: 812390565
SIRET demandeur: 81239056500016
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: DIJON CEDEX
Code postal demandeur: 21073
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 20/03/2014
Type de service public: Non rempli

Les Auxons, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²