Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
07901323E0017
Nouvelle construction
Adresse
ROUTE D'ETUSSON ARGENTONNAY 79150
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
16 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
9.562 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
08/12/2023
Décision
08/12/2023
Début chantier
08/06/2024
Fin travaux
07/08/2025
Localisation
- Commune
- Argentonnay (79013)
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine (75)
- Code postal
- 79150
- Adresse
- ROUTE D'ETUSSON ARGENTONNAY 79150
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 16 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- TOLTEX
- Code juridique demandeur
- 5499
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- AB 164
- Parcelle 2
- AB 162
- Parcelle 3
- AB 178
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ERIC JEAN-PASCAL INDELICATO
Gérant - né(e) en 1977
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- ROUTE D'ETUSSON
- Localité terrain
- ARGENTONNAY
- Commune source
- 79013
- SIREN demandeur
- 326980067
- SIRET demandeur
- 32698006700028
- Code APE demandeur
- 81.30Z
- Localité demandeur
- ARGENTONNAY
- Code postal demandeur
- 79150
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2023-12
- Prise en compte ouverture chantier
- 2025-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2025-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 08/12/2023
- Date réelle d’ouverture chantier
- 08/06/2024
- Date réelle d’achèvement travaux
- 07/08/2025
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
07901323E0071
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Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 6 m2
Declaration prealable
07901323E0055
Argentonnay, Deux-Sèvres
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 7 m2
Declaration prealable
07901323E0034
Argentonnay La Coudre, Deux-Sèvres
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 1 m2
Permis de construire
07901323E0019
Argentonnay, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 9.999 m2
Permis de construire
07901323E0018
Argentonnay, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 2 m2
Permis de construire
07901323E0012
Argentonnay, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Logements : -
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Permis de construire
07901323E0004
Argentonnay, Deux-Sèvres
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Logements : -
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0790132600033
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0790132600005
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Declaration prealable
07901321E0012
Argentonnay, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 1 m2
Declaration prealable
07901320E0010
Argentonnay, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 6 m2
Declaration prealable
07901317E0010
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Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 5 m2
Declaration prealable
07901317E0006
Argentonnay, Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 2 m2