Permis de construire Autorisé

03926822J0002

Extension de surface sans transformation

Ivrey / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 15BIS RUE DU POUPET IVREY 39110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

204 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.707 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

10/08/2022

Décision

10/08/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ivrey (39268)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39110
Adresse: 15BIS RUE DU POUPET IVREY 39110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	195 m²	0 m²
Locaux	269 m²	102 m²
Commerce	269 m²	102 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAS DU POUPET
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZC 27
Parcelle 2: ZC 140

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAS DU POUPET (BRASSERIE VACHEMENT JURA)

SIREN 840769335

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN GUILLAUME CETRE (CETRE)

Président de SAS - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15BIS
Voie terrain: RUE DU POUPET
Localité terrain: IVREY
Commune source: 39268
SIREN demandeur: 840769335
SIRET demandeur: 84076933500018
Code APE demandeur: 11.05Z
Localité demandeur: IVREY
Code postal demandeur: 39110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 10/08/2022
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 1.610 m²