Permis de construire Autorisé

02547314C0001

Nouvelle construction

Pugey / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ROUTE DE LEVIER PUGEY 25720

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

522 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

22/05/2014

Décision

22/05/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pugey (25473)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25720
Adresse: ROUTE DE LEVIER PUGEY 25720

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	306 m²	261 m²
Commerce	0 m²	261 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	306 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES GRANDS PRES
Code juridique demandeur: 7353
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AA 177

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES GRANDS PRES

SIREN 252500293

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LEVIER
Localité terrain: PUGEY
Commune source: 25473
SIREN demandeur: 252500293
SIRET demandeur: 25250029300011
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: PUGEY
Code postal demandeur: 25720
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 22/05/2014
Type de service public: Non rempli

Pugey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²