Permis de construire Travaux terminés

01205919G0002

Nouvelle construction

Castanet / Aveyron / Occitanie

Exporter PDF

Adresse LE BELVEDERE CASTANET 12240

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

528 m²

Surface démolie

270 m²

Surface du terrain

3.679 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

19/06/2019

Décision

19/06/2019

Début chantier

13/04/2020

Fin travaux

13/06/2022

Localisation

Commune: Castanet (12059)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12240
Adresse: LE BELVEDERE CASTANET 12240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 270 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 135 m²
Service public démoli: 135 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	135 m²	264 m²	135 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	135 m²	264 m²	135 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE CASTANET
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: C 1009

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE CASTANET

SIREN 211200597

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BELVEDERE
Localité terrain: CASTANET
Commune source: 12059
SIREN demandeur: 211200597
SIRET demandeur: 21120059700014
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CASTANET
Code postal demandeur: 12240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 19/06/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 13/04/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 13/06/2022
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/02/2020