Permis de construire Autorisé

08923715U0001

Nouvelle construction

Mailly-La-Ville / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 4 RTE DES MAILLIERES MAILLY-LA-VILLE 89270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

107 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.762 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

22/06/2015

Décision

22/06/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mailly-La-Ville (89237)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89270
Adresse: 4 RTE DES MAILLIERES MAILLY-LA-VILLE 89270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	7.490 m²	107 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EUROCHIMIC-SOCHIPHARM
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 294

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EUROCHIMIC-SOCHIPHARM

SIREN 342649506

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL LEGUEULLE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1948

ARNAUD CAMILLE JOSEPH VALLI

Président de SAS - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes suppléant

AUDIT CONTROLE ET CONSEIL (SINERGYS)

SIREN 481558542

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS BESSIÈRES

Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1984

Société liée

CARMYN (CARMYN BY SINERGYS - BESSIERES EXPERTISE - OCTOPUS EXPERTISE - SINERGYS)

SIREN 789954161

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN FOULON

Directeur Général - né(e) en 1987

FRANCOIS LOUIS BESSIÈRES

Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1984

DIDIER HASSAN

Président de SAS - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RTE DES MAILLIERES
Localité terrain: MAILLY-LA-VILLE
Commune source: 89237
SIREN demandeur: 342649506
SIRET demandeur: 34264950600066
Code APE demandeur: 20.41Z
Localité demandeur: MAILLY-LA-VILLE
Code postal demandeur: 89270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 22/06/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/06/2015

08923715U0002

Mailly-La-Ville, Yonne

Mailly-La-Ville, Yonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 88 m²