Permis de construire Chantier commencé

05951720O0009

Nouvelle construction

Les-Rues-Des-Vignes / Nord / Hauts-de-France

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Adresse FERME DU QUESNET LES-RUES-DES-VIGNES 59258

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

900 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

156.475 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/05/2022

Autorisation

15/01/2021

Décision

15/01/2021

Début chantier

01/05/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les-Rues-Des-Vignes (59517)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59258
Adresse: FERME DU QUESNET LES-RUES-DES-VIGNES 59258

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	150 m²	0 m²
Locaux	4.430 m²	450 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	4.430 m²	450 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 516
Parcelle 2: A 519
Parcelle 3: A 592

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: FERME DU QUESNET
Localité terrain: LES-RUES-DES-VIGNES
Commune source: 59517
Localité demandeur: LES RUES DES VIGNES
Code postal demandeur: 59258
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/05/2022
Date réelle d’autorisation: 15/01/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/05/2022
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

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Logements : - Surface : -

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