Permis de construire Travaux terminés

07108116E0008

Extension de surface sans transformation

Champforgeuil / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE ANDRE-MARIE-AMPERE CHAMPFORGEUIL 71530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

775 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.999 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

26/10/2016

Décision

26/10/2016

Début chantier

09/01/2017

Fin travaux

20/07/2017

Localisation

Commune: Champforgeuil (71081)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71530
Adresse: RUE ANDRE-MARIE-AMPERE CHAMPFORGEUIL 71530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	967 m²	775 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MC CONCEPT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AA 29
Parcelle 2: AA 144
Parcelle 3: AA 145

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MC CONCEPT

SIREN 534083373

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAMILLE LAURENT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2002

DOMINIQUE LAURENT (BOURRET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

MANON LAURENT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2002

PATRICE LAURENT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE ANDRE-MARIE-AMPERE
Localité terrain: CHAMPFORGEUIL
Commune source: 71081
SIREN demandeur: 534083373
SIRET demandeur: 53408337300017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GRANGES
Code postal demandeur: 71390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 26/10/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 09/01/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 20/07/2017
Type de service public: Non rempli

Champforgeuil, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 145 m²