Permis de construire Chantier commencé

08932620Z0011

Nouvelle construction

Rosoy / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEMIN DES VIOLETTES ROSOY 89100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

128 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

847 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/07/2021

Autorisation

05/10/2020

Décision

05/10/2020

Début chantier

15/07/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rosoy (89326)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89100
Adresse: CHEMIN DES VIOLETTES ROSOY 89100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	128 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHENES CONSTRUCTIONS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 119

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHENES CONSTRUCTIONS

SIREN 326782505

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HADRIEN JEAN BERNARD RIVALLAIN

Directeur Général - né(e) en 1986

FRANCOIS EDMOND BALTHAZARD

Président de SAS - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES VIOLETTES
Localité terrain: ROSOY
Commune source: 89326
SIREN demandeur: 326782505
SIRET demandeur: 32678250500134
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: SAINT GEORGES SUR BAULCHES
Code postal demandeur: 89000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 15/07/2021
Date réelle d’autorisation: 05/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

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08932620Z0010

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08932620Z0001

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