Permis d amenager Autorisé

02102123D0001

Non renseigné

Arc-Sur-Tille / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse PRES CHARLES ARC-SUR-TILLE 21560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

22/11/2023

Décision

22/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arc-Sur-Tille (21021)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21560
Adresse: PRES CHARLES ARC-SUR-TILLE 21560

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: T.D-DISTRIBUTION THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZH 80
Parcelle 2: ZH 85
Parcelle 3: ZS 196

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

T.D-DISTRIBUTION THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION (AVIA)

SIREN 352860639

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN HENRI DANIEL MARIE DUCROT

Directeur Général - né(e) en 1986

EMMANUEL BRUNO MAURICE DUCROT

Directeur Général - né(e) en 1973

NICOLAS BERNARD JEAN-MICHEL VICTOR DUCROT

Directeur Général - né(e) en 1970

Président de SAS

ETABLISSEMENTS THEVENIN & DUCROT

SIREN 397479635

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT ERIC HUBERT DUCROT

Autre - né(e) en 1978

ADRIEN DUCROT

Directeur Général - né(e) en 1986

EMMANUEL BRUNO MAURICE DUCROT

Directeur Général - né(e) en 1973

NICOLAS DUCROT

Directeur Général - né(e) en 1970

MARIE-CHRISTINE MADELEINE SUZANNE CLAUZET (DUCROT)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959

BERNARD DUCROT

Président de SAS - né(e) en 1958

HELENE DUCROT (BERNARD)

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1937

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 351497649

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND GILBERT LOUIS CELSE

Autre - né(e) en 1972

BRUNO LOUIS POUGET

Autre - né(e) en 1978

CHRISTOPHE MATHIEU SUSZYLO

Autre - né(e) en 1966

DAMIEN ROGER ANTOINE LOUIS MEUNIER

Autre - né(e) en 1983

EMMANUEL ANDRE JEAN-PAUL CHARNAVEL

Autre - né(e) en 1973

FREDERIC CLAIRET

Autre - né(e) en 1974

FREDERIC MAUREL

Autre - né(e) en 1961

GUILLAUME PIERRE MARIE BOUCLIER

Autre - né(e) en 1972

JEROME NICOLAS NEYRET

Autre - né(e) en 1986

MARINE CAMBOLIN

Autre - né(e) en 1976

NICOLAS QUAIREL

Autre - né(e) en 1976

PAUL-ARMEL MARIE JUNNE

Autre - né(e) en 1979

PHILIPPE ALBERT JEAN AUBERT

Autre - né(e) en 1975

PIERRE BELUZE

Autre - né(e) en 1961

RAPHAELLE PASCALE FAURE (PRORIOL)

Autre - né(e) en 1972

SEVERINE HERVET

Autre - né(e) en 1983

SYLVAIN GERARD DOSSE

Autre - né(e) en 1970

ALAIN CAMILLE LOUIS CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

LDS 39

SIREN 036750156

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER CLAUDE JOEL CUCHE

Directeur Général - né(e) en 1966

JEAN-LUC CARRE

Directeur Général - né(e) en 1966

JEAN-PIERRE JURIETTI

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 351497649

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PRES CHARLES
Localité terrain: ARC-SUR-TILLE
Commune source: 21021
SIREN demandeur: 352860639
SIRET demandeur: 35286063901858
Code APE demandeur: 47.78B
Localité demandeur: CHEVIGNY ST SAUVEUR
Code postal demandeur: 21800
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 22/11/2023

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 91 m²